Droit de l’art

[ AVOCAT DROIT DE l’ART ]

Notre Cabinet, est spécialisé notamment en droit de l’art et du marché de l’art et est amené à gérer des dossiers complexes de grande importance pour une clientèle de renom dans le cadre de la gestion de leur vie économique : institutions muséales, fondations d’art, galeries d’art, artistes connus ou leurs ayants-droits, maisons de ventes aux enchères ou experts en art.

A ce titre, nous sommes intervenus par exemple auprès du Musée D’Orsay pour la gestion de donations internationales, ou des contentieux en revendication d’œuvres d’art, pour des successions d’artistes litigieuses pour des peintres tels que Vuillard, Degottex, Zao Wou Ki, Braque, Hartung, mais également pour des auteurs et écrivains tel que Gérard de Villiers et des collectionneurs importants.

Nous gérons également le fond photographique et la défense des droits de nombreux artistes photographes tels que Raymond Cauchetier, Georges Pierre, Vincent Rossell, Dimitri Coste, Vincent Mercier, Francis Giacobetti.

Nous intervenons en conseil par le biais de nombreux contrats protecteurs et efficaces : contrat de vente, de dépôt, de commission, de vente.

En cas de conflits (contentieux) notre expertise nous permet de gérer des contentieux complexes qui nécessitent souvent l’application du droit international avec des enjeux tant civils que pénal (détournement, faux, vol, recel) sur des questions de propriété intellectuelle, des droits des successions en tenant compte de leurs spécificités tels que la protection des droits moraux, des droits patrimoniaux, des œuvres, ou les dations en paiement.

Nous intervenons en matière d’annulation de vente de contrefaçon, responsabilité des SVV (Sociétés de Ventes volontaires).

Ainsi, nous conseillons et défendons Musées, Fondations, Galeries, Experts, Artistes, Successions d’Artistes, Collectionneurs, dans ce domaine.